Bienvenue sur le site internet http://www.zuberderixheim.com.

1. Identité 

Editeur du site :

Prunelle de Navacelle (ci-après "Editeur") et l'Association Souvenir de Rixheim.


Hébergement :

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

2. Informations sur les activités

Le site internet a pour vocation de communiquer des informations familiales aux membres des familles Zuber et affiliées, ainsi qu'aux chercheurs et universitaires.
 

3. Propriété intellectuelle

3.a. Principe. Toutes les informations ou documents (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site internet ainsi que tous les éléments créés pour le site internet et sa structure générale, sont soit la propriété de l'éditeur du site, soit font l'objet de droits d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ces dernières. Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site internet, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site internet est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de l'éditeur du site. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site internet devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates. 

 

3.b. Bases de données.Les éventuelles bases de données mises à votre disposition sont la propriété de l'éditeur du site qui a la qualité de producteur de bases de données. Il vous est interdit d’extraire ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données y compris à des fins privées.

 

4 Engagement de l'utilisateur

4.a. Chaque visiteur du site internet qui fournit des informations consent à l'éditeur l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise l'éditeur à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles. Toutefois, lorsque les informations fournies sont des données personnelles telles que définies par la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, et lorsque ces données ne font pas partie de la base de données généalogique, nous nous engageons à les traiter conformément à la charte sur la protection des données à caractère personnel applicable à ce site internet.
 
4.b. Chaque visiteur du site internet déclare se conformer aux présentes conditions générales d’utilisation et lois en vigueur, en particulier :
* disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site internet et l’utiliser ;
* avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement ;
* consentir à l'éditeur le droit de faire tout usage des informations fournies (autre que des données à caractère personnel) ;
* devoir conserver confidentiels et être en conséquence responsable de l’utilisation et de la sécurité des codes d'accès et mots de passe que l'éditeur peut vous transmettre pour accéder à certaines rubriques. l'éditeur se réserve le droit de suspendre votre accès au site internet en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse de cet accès.

5. Liens hypertextes

5.a. Activation des liens. L'éditeur décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site internet en tant que service. Veuillez consulter les conditions générales et la charte sur la protection des données à caractère personnel de ces sites afin de comprendre leurs pratiques. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site internet. L'éditeur peut modifier ou supprimer un lien sur notre site internet à tout moment.

5.b. Autorisation des liens. Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site internet, vous devez obtenir l'autorisation écrite et préalable de l'éditeur en utilisant le formulaire de contact de ce site.

6. Mises en garde

Les informations et recommandations disponibles sur ce site internet (« Informations ») vous sont proposées en toute bonne foi. Elles sont censées être correctes au moment où elles sont publiées sur le site. Toutefois, l'éditeur ne garantit pas le caractère exhaustif et l'exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, l'éditeur ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations ou de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. L'éditeur décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.
L'éditeur ne garantit pas, sans que cette liste soit exhaustive, que le site internet fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus.

7. Mises à jour des conditions d'utilisation du site internet et loi applicable

L'éditeur peut procéder à la mise à jour de ces conditions d'utilisation à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d'utilisation en vigueur. Ces conditions d’utilisation sont soumises au droit français  et relèvent de la compétence des tribunaux français.

8. Coordonnées de contact

Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du site internet, veuillez nous contacter par email via le formulaire de contact de ce site

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